La loi naturelle selon Cicéron : une approche philosophique du droit | Cheat Sheet Law

Texte: Cicéron ce qui l’intéresse et ce qui est le véritable objet de la science du droit est

le droit naturel. Il s’intéresse à l’agencement entre ce droit et le droit positif. Chez les

jusnaturaliste, la dimension scientifique n’est pas absente. Si on veut penser le droit et le

théoriser il faut s’intéresser de façon scientifique. C’est la raison qui caractérise l’homme

par rapport aux animaux et c’est la raison qui permet de découvrir le droit de manière

général. Pour lui très clairement, quand on utilise le terme loi pour les normes positives

c’est quasiment un abus de langage. Les normes de droit positive n’ont pas suffisamment

de prestige qu’elles devraient se mériter le nom de loi. C’est par langage populaire que

les gens utilisent le termes loi autant pour ceux naturelles que positive. Pour lui les lois

positives continuent la loi suprême qu’est la loi naturelle. Pour lui ce qui devrait

véritablement etre la loi c’est que la loi naturelle.

Source du droit: force des dieux immortels qui gouvernent la nature entière.

2 perspectives: soit on dit la loi naturelle est ce qui gouverne l’ordre de la nature et c’est

aussi bien ce qui gouvernent les animaux que les hommes ou alors la loi naturelle est ce

qui est guidé par la raison et seuls les hommes en sont digne. Pour Cicéron, très

clairement c’est du côté de la raison. La raison non seulement nous permet de découvrir

la loi naturelle, elle permet de nous sentir obligé de se comporter d’une certaine manière,

mais en plus la raison c’est ce partage que les hommes font avec les dieux. De cette

raison qui est commune aux dieux et aux hommes, ça fait qu’il y a une loi commune aux

hommes. Il y a un ensemble normatif que les hommes partagent entre eux et avec dieux

et un ensemble normatif que les hommes dans une meme communauté partage entre eux

(droit positif). Par opposition à la loi naturelle, ce sera un droit adaptable aux caractères

des différentes nations. Droit qui peut s’adapter et changer contrairement à la loi

naturelle.

Deux ordres juridiques naturels et positif. C’est la raison qui les distingue et nous

rapproche de dieux. De cette raison Cicéron et le jusnaturalisme tire le fondement du

droit. On peut distinguer ce qui est bien du mal avec ça.

La raison que les hommes possèdent est acquise une bonne fois pour tout, mais n’est pas

exemple d’évolution. La raison reste la meme et la loi naturelle la meme, mais les

hommes peuvent progresser dans l’usage qu’ils font de la raison. Cette progression se

fera de plus en plus forte quand les lois positives se rapprochent de ceux naturelles. Le

fait que le droit positif doit le plus possible se rapprocher du droit naturel est une chance,

car les deux systèmes se nourrissent l’un l’autre mais une contrainte, car ça limite le droit

positif car elle doit se conformer à la loi naturelle. On peut avoir différent droit positif

(société) qui respecte le droit naturel. Ex: la liberté d’expression existe au Canada, USA

et France. Leur sanction sera différente. Cicéron n’est pas vrm fan du droit positif. Ce qui

nous uni tous est la raison, donc le droit naturel. Il y a une sorte vice chez l’humain qui

fait qu’on est néanmoins différents, comme la différence des opinions. On doit donc

constater qu’il y a des droits positifs. Les mieux évalués seront ceux qui se rapprochent le

plus du droit naturel. Ratio scripta = raison écrite et natalex = loi naturelle. Les juristes

d’avant considèrent que le droit romain est tellement bien pensé qu’il se rapproche de la

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Texte : Cicéron ce qui l’intéresse et ce qui est le véritable objet de la science du droit est le droit naturel. Il s’intéresse à l’agencement entre ce droit et le droit positif. Chez les jusnaturaliste, la dimension scientifique n’est pas absente. Si on veut penser le droit et le théoriser il faut s’intéresser de façon scientifique. C’est la raison qui caractérise l’homme par rapport aux animaux et c’est la raison qui permet de découvrir le droit de manière général. Pour lui très clairement, quand on utilise le terme loi pour les normes positives c’est quasiment un abus de langage. Les normes de droit positive n’ont pas suffisamment de prestige qu’elles devraient se mériter le nom de loi. C’est par langage populaire que les gens utilisent le termes loi autant pour ceux naturelles que positive. Pour lui les lois positives continuent la loi suprême qu’est la loi naturelle. Pour lui ce qui devrait véritablement etre la loi c’est que la loi naturelle. Source du droit : force des dieux immortels qui gouvernent la nature entière. 2 perspectives : soit on dit la loi naturelle est ce qui gouverne l’ordre de la nature et c’est aussi bien ce qui gouvernent les animaux que les hommes ou alors la loi naturelle est ce qui est guidé par la raison et seuls les hommes en sont digne. Pour Cicéron, très clairement c’est du côté de la raison. La raison non seulement nous permet de découvrir la loi naturelle, elle permet de nous sentir obligé de se comporter d’une certaine manière, mais en plus la raison c’est ce partage que les hommes font avec les dieux. De cette raison qui est commune aux dieux et aux hommes, ça fait qu’il y a une loi commune aux hommes. Il y a un ensemble normatif que les hommes partagent entre eux et avec dieux et un ensemble normatif que les hommes dans une meme communauté partage entre eux (droit positif). Par opposition à la loi naturelle, ce sera un droit adaptable aux caractères des différentes nations. Droit qui peut s’adapter et changer contrairement à la loi naturelle. Deux ordres juridiques naturels et positif. C’est la raison qui les distingue et nous rapproche de dieux. De cette raison Cicéron et le jusnaturalisme tire le fondement du droit. On peut distinguer ce qui est bien du mal avec ça. La raison que les hommes possèdent est acquise une bonne fois pour tout, mais n’est pas exemple d’évolution. La raison reste la meme et la loi naturelle la meme, mais les hommes peuvent progresser dans l’usage qu’ils font de la raison. Cette progression se fera de plus en plus forte quand les lois positives se rapprochent de ceux naturelles. Le fait que le droit positif doit le plus possible se rapprocher du droit naturel est une chance, car les deux systèmes se nourrissent l’un l’autre mais une contrainte, car ça limite le droit positif car elle doit se conformer à la loi naturelle. On peut avoir différent droit positif (société) qui respecte le droit naturel. Ex : la liberté d’expression existe au Canada, USA et France. Leur sanction sera différente. Cicéron n’est pas vrm fan du droit positif. Ce qui nous uni tous est la raison, donc le droit naturel. Il y a une sorte vice chez l’humain qui fait qu’on est néanmoins différents, comme la différence des opinions. On doit donc constater qu’il y a des droits positifs. Les mieux évalués seront ceux qui se rapprochent le plus du droit naturel. Ratio scripta = raison écrite et natalex = loi naturelle. Les juristes d’avant considèrent que le droit romain est tellement bien pensé qu’il se rapproche de la

raison écrite, du droit naturel. On continu à régler nos contrats aujourd’hui un peu de la meme façon que les juristes romains de l’époque de Cicéron. Les jusnaturalistes diront donc qu’il y a des permanentes normatives, donc on s’est rapproché du droit naturel. Seul l’homme peut découvrir cet ordre naturel à l’aide de la raison. Cicéron insiste sur le sentiment de justice qu’on peut avoir et ceux qui ne respecte pas ce sentiment de justice. De cette loi naturelle on est capable de construire une justice, il y aurait une justice naturelle qui transcende tous les hommes. Néanmoins, tous les êtres ne sont pas capables de la respecter.

Aucun homme n’est inaccessible à la loi et au droit naturel (nul n’est censé ignorer la loi, encore plus celle naturelle).
Il y en a qui meme en la connaissant y déroge. En bâtissant un système juridique supérieur à la loi humaine, les auteurs viennent dire aussi que tant que les hommes devront des péchés, la loi positive est nécessaire pour ramener les hommes vers le droit chemin et donc vers le droit naturel. Avec Cicéron on a une réflexion antique dans le système juridique de droit romain. Perspective très nourrie de philosophie. Pas encore de monothéisme. Le dogme religieux a relativement peu de poids. À la mort de Cicéron, on passe à l’Empire romain. Deux événements marquants : La citoyenneté romaine va etre étendu à tous les peuples vivants dans l’empire. La loi positive traverse toute l’Europe et lui donne une force. Autre événement : la christianisation de l’Empire romain va marquer le droit et la façon de le concevoir. 16 e^ siècle : contexte monothéiste. Pour ce qui est des droits occidentaux, la pensée chrétienne va s’imposer et etre le seul schéma intellectuel pratiqué jusqu’à l’arrivée du protestantisme. La rencontre du droit naturel et du dogme religieux est évidente. Celui qui va bien appliquer le droit naturel, c’est aussi celui qui va etre le bon chrétien. Augustin et Aquin : moment clé de la réflexion sur le droit naturel. Les deux on est dans des schémas et religieux et moraux qui s’imposent aux hommes. On reste sur le principe de Cicéron que la raison est ce que dieu a donné aux hommes et permet de découvrir la loi naturelle. La dynamique des ensembles et le rôle de la loi positive dans ces schémas représente la différence. Augustin Ouvrage principal : la cité de Dieu. Tout le propos d’Augustin c’est de dire : il y a deux cités pour Augustin soit celle des hommes et celles des dieux. Pour lui, il devrait plus y en avoir qu’une seule, cad, que celle des hommes devrait se confondre avec celle des dieux. Forcément, les hommes devraient se hisser non pas au niveau de dieu, mais à un comportement qui serait conforme à ce que dieu a posé comme destiné pour eux. Il n’a pas toujours été chrétien, il était païen. Il y a nécessité de définir ce qu’est etre chrétien à l’époque d’Augustin et il le fait progressivement en essayant de bâtir des règles religieuses et dogmatique (ce qu’il faut croire ou non).

Loi éternelle induit la loi naturelle qui induit la loi humaine. Donc la loi humaine est là pour prolonger les deux autres groupes. Ce qu’il faut distinguer entre loi éternelle et loi naturelle c’est que chez Augustin ce qui est loi éternelle c’est le verbe divin lui-même. Ce que Dieu ordonne directement. Ce qui est loi naturelle c’est ce qui va etre ordonné indirectement par dieu. Ce qui est loi positive est ce que les hommes vont créer à partir des lois naturelles, des commandements de dieu. Exemple de loi éternelle : Les 10 commandements. Ne pas tuer. Tous les exemples de l’ancien testament ou dieu s’exprimerait directement pour gouverner les hommes. On retrouve dans texte biblique de façon général. Loi naturelle : prolongement de tout ça. Ce qui n’a pas été directement verbalisé par dieu, mais ce qui découle de ses commandements. Exemple : tu ne convoiteras pas la femme de ton voisin. Indirecte : on respecte la loi sacrée du mariage. Loi positive : rien ne peut dissoudre le mariage, le pape seulement peut. Elle prolonge un principe de droit naturel qui prolonge la loi éternelle. Nécessairement les lois humaines sont soumises aux lois naturelles et aux lois éternelles. SI tous les chrétiens se comportent en bon chrétien, la loi humaine ne sera plus nécessaire. Augustin évoque la dimension juridique de ces lois là de deux manières. Il dit qu’un des principes juridiques active dans son modèle est l’idée de providence divine : dieu intervient de trois manières pour réaliser le caractère effectif du droit. De manière directe et de manière indirecte. 1. Il utilise de la providence divine sur les hommes directement (sanction divine). Ex : cités sodom et gomore rayées de la carte par le feu pour pratique sexuelle contre dieu. Autre type de sanction du droit naturel : le jugement dernier. On n’est pas sanctionné de notre vivant, mais lors du jugement dernier on va vous punir. 3. Si on s’en fiche de la volonté de dieu, la loi humaine va intervenir puisqu’elle vient prolonger l’ordre naturel. Ça va justifier toute une série de normes positives. Mort pour ceux qui pratique l’avortement. Donc : droit naturel sanctionné de deux manières donc soit par dieu directement ou par le jugement dernier. De toute les manières, si on viole la loi naturelle on sera punis. Il y a une sanction et c’est ce qui compte pour les esprits de l’époque. On est dans un modèle ou pour dire qu’il y a du droit il doit y avoir une sanction. Aquin Lui aussi est un auteur de la loi naturelle et chrétien. C’est un prof d’université. Son grand ouvrage La somme théologique traite sur ce qu’est la justice. Longue analyse de ce qu’est la loi naturelle et la loi positive. Dans cet ouvrage, il cherche à caractériser les liens entre lois humaines et naturelle et s’interroge de ce qui est légitime et peut caractériser la loi humaine. On arrive dans un schéma de pensées qui réfléchit sur le droit posé, bien qu’on soit dans le jusnaturalisme. Il va caractériser toute une série de fonction de la loi positive qu’on a conservé dans la pensée moderne. Dans son texte : les

objections sont ce que les étudiants disent (classe inversée). Quand il l’a écrit on n’était pas sur si c’était conforme au dogme religieux, validé après sa mort. Premier élément qu’on questionne est l’utilité de la loi humaine. Dans les objections : soit la loi naturelle est véritablement du droit et efficace donc avons-nous vrm besoin d’une loi humaine ou à l’inverse, si la loi humaine est utile c’est surtout pour organiser l’activité humaine, car l’application de la loi naturelle n’est pas évidente. Seuls les hommes sont doués de raison, donc ils vont pouvoir découvrir la loi naturelle qui sert à l’enseignement aux hommes. Il vient dire que la loi a une dimension éducative, une dimension d’enseignement. Cet enseignement peut se trouver dans la loi naturelle, mais surtout dans la loi positive. Vision correctrice de l’homme, mais pas dans la dépression totale d’Augustin. L’homme se laisse porter vers les choses défendus, mais c’est le plus sensible à l’éducation de la loi. La loi sera là pour les corriger. Première utilité loi positiv e : Éduquer les hommes. Perspective plus positive de l’homme. Il y a un modèle de comportement proposé par la loi que les jeunes peuvent suivre tel un modèle paternel. Deuxième utilité de la loi positive : Elle vise à organiser la vie paisible. La loi humaine peut corriger les hommes pour permettre une vie paisible de tous. Troisième : corrective Ce sont des objectifs qu’on pourrait donner à la loi de nos jours. Il reprend un certain nombre d’éléments dans les solutions : reprend le caractère général de loi d’Aristote, le caractère prédictif de la loi (prédéterminer un comportement), il a beaucoup plus confiance dans la loi qui prévoit à postériori (législateur) que par celle a posteriori (juge), car ils sont influençables par le contexte.

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